SFS, le spécialiste de l'assurance construction

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Les produits en assurances de responsabilités

Les produits d’assurance responsabilités ont pour objet de réparer financièrement les dommages causés à une victime de son fait, de celui des personnes dont elle doit répondre, des choses dont elle a la charge ou des immeubles dont elle est propriétaire. La compagnie d'assurance se substitue aux assurés civilement responsables (architectes, entrepreneurs, promoteurs, constructeurs de maisons individuelles…) pour indemniser la victime. En France, la plupart sont obligatoires, comme l'assurance décennale.

 

 

Packs TPME

A chaque métier son assurance décennale. Ces packs s’adressent aux TPE et PME au chiffre d’affaires < 1M€ . Ils proposent une prime d’assurance RCP-RCD déterminée en fonction des activités déclarées et du chiffre d’affaire. Une approche métier simple, flexible et évolutive

Responsabilité Civile Décennale

La Responsabilité Civile Décennale couvre pendant 10 ans après réception des travaux le coût des réparations des dommages affectant la solidité de l'ouvrage ou le rendant impropre à destination.

Responsabilité Civile Décennale

Responsabilité Civile Professionnelle

Le contrat d'assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) couvre les dommages postérieurs à l'exécution des travaux, causés à des tiers du fait du chef d'entreprise, de son personnel ou de son matériel.

Responsabilité Civile Professionnelle

Responsabilité Civile Maître d'Ouvrage

Ce contrat couvre la responsabilité professionnelle des maîtres d’ouvrage pour tous les dommages corporels, matériels et immatériels liés à la construction de l’ouvrage.

Responsabilité Civile Maître d'Ouvrage

Couverture Profession Intellectuelle du Bâtiment

Ce contrat obligatoire combiné RC Professionnelle et RC Décennale, il s’adresse aux architectes, bureaux d’étude, entrepreneurs et techniciens liés au maître d'ouvrage.

Couverture Profession Intellectuelle du Bâtiment

Couverture Auto Entrepreneur

Cette garantie en responsabilité a été conçue spécifiquement pour les professionnels du bâtiment relevant du régime de l’auto-entreprise.

Couverture Auto Entrepreneur

Responsabilité Civile Constructeurs

C’est la RC Pro par excellence : elle garantit les intervenants à l’acte de construire qui réalisent l’exécution des travaux, qu’il s’agisse de chantiers de construction ou bien de déconstruction (désamiantage par exemple), avec un plafond à 50M€ de CA.

Responsabilité Civile Constructeurs

Responsabilité Civile Bureaux d'études

Cette garantie s’adresse aux bureaux d’études techniques, contractants généraux, ingénierie, maîtrise d’oeuvre, assistance à maîtrise d’ouvrage et les architectes.

Responsabilité Civile Bureaux d'études

Responsabilité Civile Promoteurs

Elle concerne les promoteurs et les marchands de biens. La souscription est rapide jusqu’à 50M€ de coût d’opération annuel, au-delà au cas par cas, sans limite.

Responsabilité Civile Promoteurs

Responsabilité Civile Fabricants - Négociants

Destinée aux fabricants et négociants de matériaux et produits de construction, cette garantie est très prisée par les professionnels concernés car il y a peu d’acteurs sur le marché qui la proposent.

Responsabilité Civile Fabricants - Négociants

Responsabilité Civile Profession de l'immobilier

Cette garantie couvre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile professionnelle pouvant incomber à l’assuré à raison de dommages causés aux tiers. Elle répond également, dans certaines circonstances à l'obligation de la Loi Hoguet.

Responsabilité Civile Profession de l'immobilier

Responsabilité Civile Mandataires sociaux

Ce contrat a pour objectif d'éviter à l'administrateur ou dirigeant ou mandataire social d'avancer ses propre fonds en cas de faute, réelle ou alléguée commise en qualité d’administrateur ou dirigeant.

Responsabilité Civile Mandataires sociaux

Responsabilité Civile Désamiantage

Cette garantie s'adresse aux entreprises générales de bâtiment spécialisées, pour tout ou une partie, dans le retrait d’amiante

Responsabilité Civile Désamiantage