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Tous Risques Chantier (TRC)

Conseil sfs

Le contrat d'assurance Tous Risques Chantier (TRC) couvre le maître d'ouvrage et les intervenants du chantier (maître d'oeuvre, entreprises générales...) pour les dommages à l'ouvrage en cours, aux matériaux et aux équipements arrivés sur le site.

Tous Risques Chantier (TRC)

Quel est l’objet du contrat ?

Il s'agit d'une assurance souscrite pour un chantier spécifique. Les garanties bénéficient tant au maître d'ouvrage qu'à chacun des intervenants sur le chantier.

Sont ainsi couverts par ce contrat les dommages à l'ouvrage en cours de construction, aux matériaux et aux équipements arrivés sur le site.  En résumé il préserve l'investissement.

Qui doit/ peut souscrire ?

Est susceptible de souscrire une assurance Tous Risques Chantier (TRC) :

  • Un maître d'ouvrage
  • Une entreprise générale
  • Un maître d'oeuvre

Pourquoi souscrire ?

Pour éviter les délais parfois très longs liés à un éventuel et hypothétique recours contre un tiers responsable et l'attente, quelquefois vaine de la reconstitution matérielle des biens sinistrés par les entreprises intervenantes et donc sans interruption sur le cours du chantier.

Quand souscrire ?

L'assurance Tous Risques Chantier doit être souscrite avant l'ouverture du chantier et cesse généralement ses effets à la réception de l'ouvrage.

Dans certaines conditions pour des chantiers spécifiques et avec l'accord de l'assureur les garanties peuvent être accordées au-delà de cette date soit :

  • Pendant la période de garantie de parfait achèvement
  • Pendant la période de maintenance visite
  • Pendant la période de montage essais dans le cas d'un ouvrage industriel

Que couvre la(les) garantie(s) ?

Le contrat garantit l'ouvrage en construction et les biens et matériaux stockés sur le chantier.

La garantie de base couvre les dommages matériels subis par l'ouvrage en construction.

Ces dommages peuvent être :

  • Incendie
  • Vol ou tentative de vol
  • Mouvements populaires et attentats
  • Chute de grêle
  • Dégâts des eaux
  • Effondrement ou menace grave d'effondrement
  • Tempête, ouragan, cyclone
  • Catastrophes naturelles selon décision des pouvoirs publics